Décret n°2004-219 du 12 mars 2004 · Article

Article Annexe 41

Article en vigueur depuis le 29 mai 2005.

TexteDécret n°2004-219 du 12 mars 2004
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000027032140
Texte parentLEGITEXT000005765502
Référencearticle Annexe 41 du décret n°2004-219 du 12 mars 2004 (version du 29 mai 2005)Légifrance →

1. WOIPPY-METZ (DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE)

2. Quartiers Saint-Eloi, Pré-Génie

3. Ruisseau de Woippy (section 6).

4. Metz

5. Avenue des Deux-Fontaines jusqu'à la limite sud des parcelles section HM n°s 29 et 48.

6. Limite ouest des parcelles section HM n°s 48, 117, 168 et 165.

7. Limite sud de la parcelle HM 106.

8. Limites sud et ouest de la parcelle HM 83.

9. Rue Pierre-et-Marie-Curie jusqu'à la limite sud des parcelles section HL n°s 137 et 138.

10. Route de Thionville jusqu'à la limite sud de la parcelle HL 30.

11. Limite sud de la parcelle HL 30, limite ouest de la parcelle HL 122 et limites ouest et nord de la parcelle HL 40.

12. Woippy

13. Limite ouest de la parcelle 157 et limite sud de la parcelle 20 (section 7).

14. Route de Thionville n° 3 bis.

15. Limite ouest de la parcelle 19 (section 7).

16. Limites ouest et nord des parcelles 133, 191, 33 (section 7), limite nord de la parcelle n° 32, limite ouest de la parcelle n° 150, limite sud de la parcelle n° 11 et traversée de la route de Thionville.

17. Limite sud de la parcelle n° 11 (section 8) incluse, limites sud et ouest de la parcelle n° 149 incluse, limite nord des parcelles n°s 188 et 189 exclues.

18. Limite est de la parcelle 50 exclue (section 8) jusqu'à la rue de la Maison-Neuve.

19. Rue de la Maison-Neuve jusqu'à la route de Thionville.

20. Route de Thionville, puis limites ouest et nord de la parcelle n° 185 (section 6), limite nord de la parcelle n° 186, limites ouest et nord de la parcelle 221 jusqu'à la rue Corneille-Agrippa.

21. Rue Corneille-Agrippa jusqu'à la limite nord de la parcelle n° 67.

22. Limite nord de la parcelle n° 67, puis limite sud de la parcelle n° 104 jusqu'à la route de Thionville.

23. Route de Thionville jusqu'à la limite sud de la parcelle n° 87 (section 5).

24. Limite sud des parcelles n°s 87, 85 et 83, limite est des parcelles n°s 89, 82, 38, 39 et 40, limites sud et ouest de la parcelle n° 40, limite ouest des parcelles n°s 39, 38 et 82 jusqu'au ruisseau de Woippy.

25. Ruisseau de Woippy, puis traversée de la route de Thionville jusqu'à la rue Jean-Pierre-Pêcheur.

26. Rue Jean-Pierre-Pêcheur jusqu'à la limite ouest de la parcelle n° 102 (section 6).

27. Limite ouest de la parcelle n° 102 jusqu'au ruisseau de Woippy.

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