Décret n°2004-502 du 7 juin 2004 · Article

Article 18

Article en vigueur depuis le 1er août 2004.

TexteDécret n°2004-502 du 7 juin 2004
Rattachement
Chapitre 3 : Les personnels.
  1. TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE.
  2. Chapitre 3 : Les personnels.
IdentifiantLEGIARTI000006401484
Texte parentLEGITEXT000005780091
Référencearticle 18 du décret n°2004-502 du 7 juin 2004 (version du 1er août 2004)Légifrance →

1. Le personnel de l'école comprend, outre la direction :

2. - les personnels chargés de l'enseignement et de la recherche ;

3. - les personnels administratifs, techniques et de service.

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