Article abrogé, en vigueur du 14 septembre 2018 au 4 janvier 2025.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. Le conseil scientifique se réunit au minimum deux fois par an sur l'initiative de son président qui fixe l'ordre du jour après recueil des propositions des autres membres du comité.
2. Le délégué de l'Observatoire de la santé des vétérans et le délégué adjoint assistent aux séances du conseil scientifique.
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