Texte publié au Journal officiel
1. Le chapitre Ier de l'annexe à l'arrêté du 24 juillet 1991 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. I. - La définition « Temps de vol » est remplacée par les définitions suivantes :
3. « Temps de vol (avions) :
4. Total du temps décompté depuis le moment où l'avion commence à se déplacer en vue du décollage jusqu'au moment où il s'immobilise en dernier lieu à la fin du vol.
5. Temps de vol (hélicoptères) :
6. Total du temps décompté depuis le moment où les pales du rotor de l'hélicoptère commencent à tourner jusqu'au moment où l'hélicoptère s'immobilise en dernier lieu à la fin du vol et où les pales du rotor sont arrêtées. »
7. II. - Après la définition « Titres aéronautiques », sont ajoutées les définitions suivantes :
8. « Vol de démonstration :
9. Vol pendant lequel sont démontrées à un ou plusieurs invités en qualité de pilote, de passager ou de personne ayant un intérêt technique au vol les caractéristiques d'un aéronef.
10. Vol technique :
11. Vol effectué sous laissez-passer, suite à une modification en cours d'approbation qui ne nécessite pas une analyse du comportement général de l'aéronef et une analyse des conséquences du fonctionnement du nouveau système ou de sa modification sur les procédures du manuel de vol, et pour lequel un niveau de technicité des pilotes équivalent à celui requis pour effectuer des essais en vol n'est pas nécessaire. »