Arrêté du 7 septembre 2004 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 16 septembre 2004.

TexteArrêté du 7 septembre 2004

IdentifiantLEGIARTI000006234357

Texte parentLEGITEXT000005844368

Référencearticle 2 de l'arrêté du 7 septembre 2004 (version du 16 septembre 2004)Légifrance →

1. Le référentiel d'emploi, d'activités, compétences et le référentiel de certification du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) de maintenance et d'exploitation en climatique sont disponibles dans tout centre AFPA ou centre agréé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.