Article en vigueur depuis le 1er décembre 2004.
1. La sous-direction de l'enseignement de l'architecture, de la formation et de la recherche comprend :
2. - le bureau écoles d'architecture ;
3. - le bureau enseignement ;
4. - le bureau recherche architecturale, urbaine et paysagère ;
5. - la mission formation continue.
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.