Arrêté du 14 octobre 2004 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 1er décembre 2004.

TexteArrêté du 14 octobre 2004
IdentifiantLEGIARTI000006235205
Texte parentLEGITEXT000005861198
Référencearticle 4 de l'arrêté du 14 octobre 2004 (version du 1er décembre 2004)Légifrance →

1. La sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information comprend :

2. - le département recherche, méthodes et expertise ;

3. - le département système d'information de l'architecture et du patrimoine ;

4. - la mission archéologie ;

5. - la mission ethnologie ;

6. - la mission inventaire général du patrimoine culturel ;

7. - le Centre national d'archéologie urbaine ;

8. - le Centre national de la préhistoire.

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