Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 7 du décret du 27 mars 1991 susvisé, après les mots : « La bibliothèque interuniversitaire scientifique Jussieu ; », sont insérés les mots : « La bibliothèque Sainte-Barbe ».
Décret n°2004-1121 du 14 octobre 2004 · Article
Article 1
Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2004-1121 du 14 octobre 2004
IdentifiantLEGIARTI000006235321
Texte parentLEGITEXT000005863008
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