Arrêté du 9 novembre 2004 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 18 novembre 2004.

TexteArrêté du 9 novembre 2004
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000020666611
Texte parentLEGITEXT000005872402
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 9 novembre 2004 (version du 18 novembre 2004)Légifrance →

1. MÉTHODES POUR L'ÉVALUATION DES PROPRIÉTÉS PHYSICO-CHIMIQUES DES PRÉPARATIONS

2. Partie A

3. Dérogations aux méthodes d'essai de l'annexe V, partie A, de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié

4. Le point 2.2.5 de l'annexe VI de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié s'applique.

5. Partie B

6. Autres méthodes de calcul

7. B1. Préparations autres que gazeuses

8. 1. Méthode de détermination des propriétés comburantes des préparations contenant des peroxydes organiques. Le point 2.2.2.1 de l'annexe VI de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié s'applique.

9. B2. Préparations gazeuses

10. 1. Méthode de détermination des propriétés comburantes.

11. Le point 9.1.1.2 de l'annexe VI de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié s'applique.

12. 2. Méthode de détermination des propriétés d'inflammabilité.

13. Le point 9.1.1.1 de l'annexe VI de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié s'applique.

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