NOM DES ZONES de défense | CHEF-LIEU des zones de défense | DÉLÉGUÉ DE ZONE du ministère chargé de l'agriculture |
|---|---|---|
Paris Nord Ouest Sud-Ouest Sud Sud-Est Est Antilles Guyane Sud de l'Océan indien | Paris Lille Rennes Bordeaux Marseille Lyon Metz Fort-de-France Cayenne Saint-Denis de La Réunion | DRIAAF d'Ile-de-France DRAAF de Nord-Pas-de-Calais DRAAF de Bretagne DRAAF d'Aquitaine DRAAF de Provence-Alpes-Côte d'Azur DRAAF de Rhône-Alpes DRAAF de Lorraine DAF de la Martinique DAF de la Guyane DAF de la Réunion |
Arrêté du 23 novembre 2004 · Article
Article ANNEXE
Article en vigueur depuis le 27 mars 2009.
TexteArrêté du 23 novembre 2004
Rattachement
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE ZONE DE DÉFENSE DU MINISTÈRE CHARGÉ DE L'AGRICULTURE.
- Annexes
- DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE ZONE DE DÉFENSE DU MINISTÈRE CHARGÉ DE L'AGRICULTURE.
IdentifiantLEGIARTI000020438749
Texte parentLEGITEXT000005911463
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