Décret n°2005-119 du 14 février 2005 · Article

Article 14

Article en vigueur depuis le 16 août 2023.

TexteDécret n°2005-119 du 14 février 2005
Rattachement
Section 2 : Accompagnement des enseignants et avancement
  1. Chapitre Ier : Dispositions générales.
  2. Section 2 : Accompagnement des enseignants et avancement
IdentifiantLEGIARTI000047971101
Texte parentLEGITEXT000006051267
Référencearticle 14 du décret n°2005-119 du 14 février 2005 (version du 16 août 2023)Légifrance →

1. La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des instituteurs est fixée ainsi qu'il suit :


ÉCHELONS

DURÉE

12e échelon

―

11e échelon

4 ans

10e échelon

4 ans

9e échelon

3 ans 3 mois

8e échelon

3 ans

7e échelon

1 an 6 mois

6e échelon

1 an 6 mois

5e échelon

1 an 6 mois

4e échelon

1 an

3e échelon

9 mois

2e échelon

9 mois

1er échelon

2 ans

2. Ces durées sont diminuées des bonifications d'ancienneté acquises au titre des services accomplis dans la fonction de directeur d'école.

3. Le recteur de l'académie de Mayotte prononce, pour chaque année scolaire, les promotions.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047971101, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.