Décret n°2005-698 du 22 juin 2005 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2005-698 du 22 juin 2005
IdentifiantLEGIARTI000006242420
Texte parentLEGITEXT000006051910
Référencearticle 1 du décret n°2005-698 du 22 juin 2005Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er du décret du 31 août 1945 susvisé est ainsi modifié :

2. I. - Au troisième tiret, les mots : « Le musée des thermes et de l'hôtel de Cluny (arts et techniques du Moyen Age et de la Renaissance) » sont remplacés par les mots : « Le musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny » ;

3. II. - Au cinquième tiret, les mots : « Le musée Guimet (art de l'Extrême-Orient) » sont remplacés par les mots : « Le musée des arts asiatiques Guimet » ;

4. III. - Au sixième tiret, les mots : « Le musée des arts et traditions populaires » sont remplacés par les mots : « Le musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée » ;

5. IV. - Au dixième tiret, les mots : « Le musée des antiquités nationales au château de Saint-Germain-en-Laye » sont remplacés par les mots : « Le musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye » ;

6. V. - Au dix-septième tiret, les mots : « Le musée du château de Blérancourt (musée de la coopération franco-américaine) » sont remplacés par les mots : « Le musée franco-américain du château de Blérancourt » ;

7. VI. - Au vingt et unième tiret, les mots : « Le musée J.J. Henner » sont remplacés par les mots : « Le musée Jean-Jacques Henner » ;

8. VII. - Au vingt-troisième tiret, les mots : « Le musée Adrien-Dubouché à Limoges » sont remplacés par les mots : « Le musée de la porcelaine Adrien Dubouché à Limoges » ;

9. VIII. - Au vingt-quatrième tiret, les mots : « Le musée des deux victoires (musée Clemenceau et de Lattre-de-Tassigny) à Mouilleron-en-Pareds » sont remplacés par les mots : « Le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds » ;

10. IX. - Le vingt-huitième tiret est abrogé ;

11. X. - Au trente et unième tiret, les mots : « Le musée des Granges de Port-Royal à Magny-les-Hameaux » sont remplacés par les mots : « Le musée de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux » ;

12. XI. - Le trente-troisième tiret est abrogé ;

13. XII. - Au trente-quatrième tiret, les mots : « Le musée de la Renaissance au château d'Ecouen » sont remplacés par les mots : « Le musée de la Renaissance - château d'Ecouen ».

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006242420, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.