Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2005-698 du 22 juin 2005
IdentifiantLEGIARTI000006242421
Texte parentLEGITEXT000006051910
Référencearticle 2 du décret n°2005-698 du 22 juin 2005Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le 1° de l'article 2 du décret du 31 août 1945 susvisé est ainsi modifié :
2. Au douzième tiret, les mots : « Le département des arts africains et océaniens » sont remplacés par les mots : « Le département des arts et civilisations d'Afrique, d'Asie, d'Océanie et des Amériques (musée du quai Branly) » ;
3. Au quatorzième tiret, les mots : « Le département des arts et traditions populaires » sont remplacés par les mots : « Le département des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ».
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