Décret n°2005-836 du 20 juillet 2005 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 23 juillet 2005.

TexteDécret n°2005-836 du 20 juillet 2005
Rattachement
Liste des monuments transférables
  1. Annexes
  2. Liste des monuments transférables
IdentifiantLEGIARTI000006402007
Texte parentLEGITEXT000006052054
Référencearticle ANNEXE du décret n°2005-836 du 20 juillet 2005 (version du 23 juillet 2005)Légifrance →
RÉGIONSDÉP.
COMMUNESDÉSIGNATION
Alsace
67
OrschwillerChâteau du Haut-Koenigsbourg.
68Kaysersberg
Ruines du château de Schlossberg.
Aquitaine
24MontcaretVilla et thermes gallo-romains de Montcaret.
24Rampieux
Dolmen de Peyrelevade.
24
Villars
Abbaye de Boschaud.
24CampagneChâteau de Campagne.
24
Villars
Château de Puyguilhem.
24
RibagnacChâteau de Bridoire.
33CadillacChâteau des ducs d'Epernon.
33La SauveAbbaye de la Sauve-Majeure.
40
Sorde-l'AbbayeVilla gallo-romaine du Barrat-de-Vin.
Auvergne
03Néris-les-BainsSite gallo-romain.
03Chareil-Cintrat
Château du Bas-de-Chareil.
43
Cerzat
Gisement préhistorique.
43LavaudieuAbbaye Saint-André.
63Clermont-FerrandMenhir de Beaulieu.
63Villeneuve
Château de Villeneuve-Lembron.
63
SermentizonChâteau d'Aulteribe.
63Saint-Floret
Château de Saint-Floret.
63Orcines
Temple de Mercure au sommet du Puy-de-Dôme.
63
RandanCollections du domaine de Randan.
Bourgogne
21Mâlain
Site archéologique de Médiolanum.
21Nuits-Saint-GeorgesSite des Bollards.
21VertaultSite de l'An-sur-Laignes : oppidum de Vertillum.
21Alise-Sainte-Reine
Partie du site d'Alésia.
21
Bussy-le-Grand
Château de Bussy-Rabutin.
21Châteauneuf
Château de Châteauneuf.
21
NolayHalles de Nolay.
58
Champallement
Site gallo-romain du Bois-de-Compierre.
89Escolives-Sainte-Camille
Villa gallo-romaine et nécropole mérovingienne.
89Foissy-lès-Vézelay, Saint-PèreSite des Fontaines-Salées.
89Gisy-les-Nobles
Chapelle des Palons.
89
Villeneuve-sur-Yonne
Tour Louis-le-Gros.
Bretagne
22LanmodezAllée couverte sur l'Estran de l'Ile-Coelen.
22
Plénée-Jugon
Allée couverte de la Roche-aux-Fées, à La Gentière.
22Plédran
Camp de Péran.
22
Plédéliac
Château de la Hunaudaye.
22
TréguierMaison d'Ernest Renan.
29Brignogan-PlagesMenhir nord de Pontusval ou Men-Marz.
29Commana
Allée couverte de Mougau.
29
CrozonAlignements de Ty-ar-C'Huré, à Montougard.
29
FouesnantMenhir de Beg-Meil.
29
LanmeurTumulus dit Tosser-ar-C'Honifled, à Ros-Even.
29Plomeur
Dolmen de Lestrigniou.
29
Plounéour-TrezMenhir sud de Pontusval ou de Men-Oignon.
29
Poullan-sur-MerAllée couverte de Ty-ar-C'Horriquet, à Lesconil.
29
Plougonvelin
Abbaye Saint-Mathieu.
29PlouézochChâteau du Taureau.
29Saint-Vougay
Château de Kerjean.
35Saint-Malo
Tour Solidor.
56ArzonDolmen de Graniol.
56GâvresDolmen de Bangavres.
56BonoTumulus-dolmen du Rocher.
56QuiberonPremier menhir de Manemeur.
56Saint-Pierre-QuiberonCromlech de Saint-Pierre.
56Saint-Pierre-Quiberon
Dolmen de Roc-en-Aud (ou du Roc'h).
56Saint-Pierre-Quiberon
Dolmen du Port-Blanc.
56Saint-Pierre-Quiberon
Alignements de Saint-Pierre.
Centre18Drevant
Sanctuaire et théâtre gallo-romain.
18
BourgesPalais Jacques-Coeur.
36Saint-Marcel
Site gallo-romain d'Argentomagus.
36Nohant-VicMaison de George Sand.
36Bouges-le-ChâteauChâteau de Bouges.
37Amboise
Fanum des Châteliers.
37
ToursEglise Saint-Julien.
37L'Ile-BouchardRuines de l'église priorale de Saint-Léonard.
37
SennevièresChapelle Saint-Jean-du Liget.
37Loches
Partie des remparts de la citadelle de Loches.
41Chaumont-sur-LoireChâteau de Chaumont.
41
Fougères-sur-Bièvre
Château de Fougères.
41Talcy
Château de Talcy.
45Beaugency
Tour de César.
Champagne
10
Sainte-SavineTumulus.
10
La Motte-Tilly
Château de La Motte-Tilly.
51
Châlons-en-Champagne
Eléments du cloître de Notre-Dame-en-Vaux.
52Le Pailly
Château du Pailly.
Corse
2BBastiaBastion nord.
Franche-Comté39
PannessièresVilla gallo-romaine et thermes.
Guyane97-3
CayenneAncienne douane.
Ile-de-France
75ParisHôtel de Massa.
75ParisHôtel Renan-Scheffer Psichari, musée de la vie romantique.
75Paris
Porte Saint-Denis.
75ParisPorte Saint-Martin.
77Jossigny, SerrisChâteau de Jossigny.
77ProvinsPartie de l'église Saint-Ayoul.
77ProvinsCouvent des Cordelières.
78
Brueil-en-VexinAllée mégalithique de la Cave-aux-Fées.
78Les MureauxAllée couverte des Gros Murs.
91Montlhéry
Tour de Montlhéry.
95Argenteuil
Allée couverte des Déserts.
95GenainvilleSite antique des Vaux-de-la-Celle.
Languedoc-Roussillon11MontferrandGisement archéologique de Peyre-Clauque.
11NarbonneCimetière paléochrétien du Clos de la Lombarde.
11SigeanOppidum de Pech-de-Mau.
30Nages-et-SolorguesOppidum des Castels.
30NîmesCastellum divisorium.
34LattesVille et port de Saint-Sauveur.
34MontpellierHôtel de Lunas.
48JavolsCité des Gabales.
48LanuéjolsMausolée gallo-romain.
66Salses-le-ChâteauFort de Salses.
Limousin19TurenneTour de César.
Lorraine55Saint-Laurent-sur-OthainCastellum, villa et sanctuaire gallo-romains, au lieudit " Le Châtelet ".
57

Ars-sur-Moselle

et Jouy-aux-Arches

Vestiges de l'aqueduc de Metz.
57PhalsbourgPorte de France.
57MarsalPorte de France.
57RodemackRemparts.
88GrandPartie du monument dit du "jardin Huguet".
Région Midi-Pyrénées12MillauSite de la Graufesenque.
31Montmaurin
Villa gallo-romaine.
31ToulousePartie de l'hôtel de Bagis ou de Pierre.
31ToulouseChapelle des Carmélites.
32Saint-LaryTour gallo-romaine (pile funéraire).
32BiranTour gallo-romaine (pile funéraire).
32
BerdouesEléments du cloître.
46
CarennacDeux salles dans l'aile sud du prieuré.
46AssierChâteau d'Assier.
46

Saint-Céré

et Saint-Jean-Lespinasse

Château de Montal.
46Marcilhac-sur-Célé
Terrain adjacent à l'ancienne abbaye.
65TarbesMaison natale du maréchal Foch.
81Cordes-sur-CielMaison Gaugiran.
82
GinalsAbbaye de Beaulieu-en-Rouergue.
Nord - Pas-de-Calais59BavaySite antique.
59CroixVilla Cavrois.
59
WattenTour.
62
Mont-Saint-Eloi
Ruines de l'ancienne abbatiale.
Basse-Normandie
14
Fontenay-le-MarmionTumulus de la Butte de la Hogue.
14
Saint-Gabriel-BrécyChapelle du prieuré Saint-Gabriel.
14TroarnAncienne abbaye.
61
Carrouges
Château de Carrouges.
Haute-Normandie
27Les Andelys
Donjon de Château-Gaillard.
27Beaumont-le-Roger
Abbaye de Beaumont-le-Roger.
27Gaillon
Château de Gaillon.
76Arques-la-Bataille
Château d'Arques.
76Jumièges
Abbaye de Jumièges.
Pays de la Loire44Saint-NazaireTumulus de Dissignac.
44OudonChâteau d'Oudon.
Picardie02
Coucy-le-Château-AuffriquePorte de Laon.
02La Ferté-Milon
Château de La Ferté-Milon.
02Condé-sur-Aisne
Chapelle du prieuré de Saint-Ouen.
60Orrouy
Sanctuaire gallo-romain de Champlieu.
60
Vendeuil-CaplyGrand théâtre gallo-romain.
Poitou-Charentes17
La ValléeEnsemble mégalithique de La Pierre-Levée.
17La Rochelle
Tour de la Lanterne.
17La RochelleTour Saint-Nicolas.
17La RochelleTour de la Chaîne.
17La Rochelle
Porte Dauphine.
79Saint-Maixent-l'EcoleParcelle de terrain.
86Sanxay
Site gallo-romain, ruines d'Herbord.
86
Vendeuvre-du-PoitouSite antique des Tours Mirandes.
86PoitiersDolmen de La Pierre-Levée.
86
CharrouxPartie de l'ancienne abbaye Saint-Sauveur.
86Journet
Prieuré de Villesalem.
PACA04
Riez
Hôtel de Mazan.
06Nice
Fort du Mont-Alban.
06SaorgeCouvent des Franciscains.
13Arles
Cryptoportiques.
13
ArlesChapelle Saint-Jean-de-Moustier.
13Arles
Abbaye de Montmajour.
13
Saint-Rémy-de-ProvenceHôtel de Sade (à l'exclusion des collections antiques de Glanum).
13Marseille
Musée des docks romains.
13La Roque-d'Anthéron
Abbaye de Silvacane.
13Tarascon
Château du Roi René.
83FréjusButte Saint-Antoine.
83FréjusPlate-forme romaine.
83HyèresCité gréco-romaine d'Olbia.
84Vaison-la-RomaineSite archéologique (à l'exclusion du château de la Villasse).
84Saint-PantaléonSite de La Ferraille.
84AvignonVestiges de l'abbatiale de Saint-Ruf.
84Pernes-les-FontainesTour Ferrande.
Rhône-Alpes01Villars-les-DombesMotte castrale.
07Alba-la-RomaineThéâtre gallo-romain.
07CruasTerrain adjacent à l'église de Cruas.
42CharlieuPartie de l'abbaye de Charlieu.
73AimeBasilique Saint-Martin.
74Saint-Jean-d'AulpsRuines de l'abbatiale.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006402007, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.