1. L'école polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie est une école interne à l'université Paris-VI. Elle constitue un centre polytechnique universitaire au sens de l'article L. 713-2 du code de l'éducation.
Décret n°2005-1033 du 24 août 2005 · Article
Article 1
Article abrogé, en vigueur du 27 août 2005 au 21 août 2013.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°2005-1033 du 24 août 2005
IdentifiantLEGIARTI000006244333
Texte parentLEGITEXT000006052283
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.