Arrêté du 20 juillet 2005 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 27 août 2005.

TexteArrêté du 20 juillet 2005
Rattachement
STRUCTURE GÉNÉRALE DU SUPPLÉMENT AU DIPLÔME.
  1. Annexes
  2. STRUCTURE GÉNÉRALE DU SUPPLÉMENT AU DIPLÔME.
IdentifiantLEGIARTI000006445465
Texte parentLEGITEXT000006052297
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 20 juillet 2005 (version du 27 août 2005)Légifrance →

1. 1. Informations sur le titulaire du diplôme

2. 1.1. Nom de famille :

3. 1.2. Prénom(s) :

4. 1.3. Date de naissance (jour/mois/année) :

5. 1.4. Numéro ou code d'identification de l'étudiant (si disponible) :

6. 2. Informations sur le diplôme

7. 2.1. Intitulé du diplôme et (si possible) titre conféré (dans la langue originale) :

8. 2.2. Principal(aux) domaine(s) d'étude couvert(s) par le diplôme :

9. 2.3. Nom et statut de l'établissement ayant délivré le diplôme (dans la langue originale) :

10. 2.4. Nom et statut de l'établissement (si différent de celui mentionné au point 2.3) dispensant les cours (dans la langue original) :

11. 2.5. Langue(s) de formation/d'examen :

12. 3. Informations sur le niveau de qualification

13. 3.1. Niveau de qualification :

14. 3.2. Durée officielle du programme :

15. 3.3. Condition(s) d'accès :

16. 4. Informations sur le contenu et les résultats obtenus

17. 4.1. Organisation des études :

18. 4.2. Exigences du programme :

19. 4.3. Précisions sur le programme (par exemple, modules ou unités étudiés) et sur les notes/points de crédit obtenus :

20. (si ces informations figurent sur un relevé officiel, veuillez vous y reporter).

21. 4.4. Système de notation et, si possible, informations concernant la répartition des notes :

22. 4.5. Classification générale du diplôme (dans la langue originale) :

23. 5. Informations sur la fonction de la qualification

24. 5.1. Accès à un niveau d'études supérieur :

25. 5.2. Statut professionnel (si applicable) :

26. 6. Informations complémentaires

27. 6.1. Informations complémentaires :

28. 6.2. Autres sources d'information :

29. 7. Certification du supplément

30. 7.1. Date :

31. 7.2. Signature :

32. 7.3. Fonction :

33. 7.4. Tampon ou cachet officiel :

34. 8. Informations sur le système national d'enseignement supérieur

Aller plus loin

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