Arrêté du 20 juillet 2005 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 27 août 2005.

TexteArrêté du 20 juillet 2005

RattachementTITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

IdentifiantLEGIARTI000006445498

Texte parentLEGITEXT000006052298

Référencearticle 3 de l'arrêté du 20 juillet 2005 (version du 27 août 2005)Légifrance →

1. Le champ de spécialisation et d'approfondissement couvert par chaque diplôme de spécialisation et d'approfondissement est défini par une mention dont la nature, le contenu et le cas échéant les filières sont précisés par arrêté dans le cadre d'une annexe au présent texte.

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