Arrêté du 20 juillet 2005 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 27 août 2005.

TexteArrêté du 20 juillet 2005

RattachementTITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

IdentifiantLEGIARTI000006445500

Texte parentLEGITEXT000006052298

Référencearticle 5 de l'arrêté du 20 juillet 2005 (version du 27 août 2005)Légifrance →

1. Dans le cadre de la réglementation de chaque diplôme de spécialisation et d'approfondissement, l'établissement peut proposer des travaux personnels et collectifs de recherche ainsi que des mises en situation professionnelle en laboratoire de recherche. Ce parcours donne lieu lors de la délivrance du diplôme, en fonction des résultats obtenus lors de la soutenance d'un mémoire, à l'obtention d'une mention sur le diplôme. Le mémoire est soutenu devant un jury dont la composition respecte les dispositions de l'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales susvisé.

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