Arrêté du 20 juillet 2005 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 27 août 2005.

TexteArrêté du 20 juillet 2005

RattachementTITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES.

IdentifiantLEGIARTI000006445501

Texte parentLEGITEXT000006052298

Référencearticle 6 de l'arrêté du 20 juillet 2005 (version du 27 août 2005)Légifrance →

1. L'organisation des enseignements et du contrôle des connaissances se fait par application de l'arrêté du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux modalités de validation des enseignements dans les études d'architecture susvisé.

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