Arrêté du 20 juillet 2005 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 27 août 2005.

TexteArrêté du 20 juillet 2005
Rattachement
Chapitre Ier : Organisation des enseignements.
  1. TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES.
  2. Chapitre Ier : Organisation des enseignements.
IdentifiantLEGIARTI000006445503
Texte parentLEGITEXT000006052298
Référencearticle 8 de l'arrêté du 20 juillet 2005 (version du 27 août 2005)Légifrance →

1. Les enseignements conduisant à un diplôme de spécialisation et d'approfondissement sont organisés sur une ou deux années permettant la validation de 60 à 120 crédits européens.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006445503, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.