Décret n°2005-1113 du 30 août 2005 · Article

Article 10

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2005-1113 du 30 août 2005
IdentifiantLEGIARTI000006244695
Texte parentLEGITEXT000006052358
Référencearticle 10 du décret n°2005-1113 du 30 août 2005Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Il est ajouté au décret une annexe ainsi rédigée :

2. « A N N E X E

3. « LISTE DES ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTURE

4. « Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux.

5. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne.

6. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand.

7. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble.

8. « Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille.

9. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon.

10. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée.

11. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille.

12. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier.

13. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy.

14. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes.

15. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie.

16. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville.

17. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette.

18. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais.

19. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine.

20. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne.

21. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg.

22. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse.

23. « Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles. »

Aller plus loin

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