Article abrogé, en vigueur du 15 avril 2006 au 27 décembre 2014.
TexteArrêté du 17 mars 2006
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000020253272
Texte parentLEGITEXT000006053572
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 17 mars 2006 (version du 15 avril 2006)Légifrance →
1. TABLEAU DE SYNTHÈSE POUR LA PRÉSENTATION DES OBJECTIFS PAR MASSE D'EAU
2. Modèle pour les eaux de surface
NOM de la masse
d'eau
CODE
TYPE de masse
d'eau
OBJECTIFS D'ÉTAT RETENUS
ÉCHÉANCE DÉFINIE
pour atteindre
l'objectif
PARAMÈTRE (S)
faisant l'objet
d'une adaptation (*)
MOTIVATIONS
des choix
Global
Ecologique
Chimique
(*) En cas de recours aux dispositions de l'article 16 du décret du 16 mai 2005.
3. Modèle pour les eaux souterraines
NOM de la masse
d'eau
CODE
TYPE de masse
d'eau
OBJECTIFS D'ÉTAT RETENUS
ÉCHÉANCE DÉFINIE
pour atteindre
l'objectif
PARAMÈTRE (S)
faisant l'objet
d'une adaptation (*)
MOTIVATIONS
des choix
Global
Quantitatif
Chimique
(*) En cas de recours aux dispositions de l'article 16 du décret du 16 mai 2005.
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