Référencearticle 10 de l'arrêté du 29 mai 2006 (version du 21 mai 2009)Légifrance →
1. Un sujet peut être inscrit à un stud-book comme produit :
2. a) Au titre de l'ascendance ;
3. b) Titre initial ;
4. c) Au titre de son introduction ou de son importation.
5. Il peut également être inscrit à un stud-book comme reproducteur.
6. Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.
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