Article en vigueur depuis le 1er août 2006, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er juillet 2027.
TexteArrêté du 20 juin 2006
IdentifiantLEGIARTI000006253591
Texte parentLEGITEXT000006054139
Référencearticle 2 de l'arrêté du 20 juin 2006 (version du 1er août 2006)Légifrance →
1. Le référentiel du brevet professionnel agricole option travaux de la production animale comporte :
2. - un référentiel professionnel ;
3. - un référentiel de compétence ;
4. - un référentiel d'évaluation par unités capitalisables.
5. Ce référentiel figure en annexe du présent arrêté (1).
6. (1) L'annexe I peut être consultée au ministère de l'agriculture et de la pêche (direction générale et de la recherche), 1 ter, avenue de Lowendal, 75700 Paris 07 SP, ou sur le site www.chlorofil.fr.
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