Arrêté du 22 septembre 2006 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 22 septembre 2006
IdentifiantLEGIARTI000006255333
Texte parentLEGITEXT000006054475
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 septembre 2006Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le titre de l'annexe II-2 de l'arrêté du 18 mai 2004 susvisé est modifié et devient : « Objectifs et contenus des programmes spécifiques pour les médecins nucléaires et les radiopharmaciens ».

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006255333, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.