Décret n°2006-1623 du 19 décembre 2006 · Article

Article ANNEXE 12

Article en vigueur depuis le 20 décembre 2006.

TexteDécret n°2006-1623 du 19 décembre 2006
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006402543
Texte parentLEGITEXT000006054943
Référencearticle ANNEXE 12 du décret n°2006-1623 du 19 décembre 2006 (version du 20 décembre 2006)Légifrance →

1. ORLÉANS (DÉPARTEMENT DU LOIRET)

2. Quartier de l'Argonne

3. Rue du Nécotin du n° 55 jusqu'à la rue de Chinon.

4. Rue de Chinon.

5. Rue de Médéa jusqu'à la rue du Belneuf.

6. Rue du Belneuf jusqu'à l'avenue de la Marne.

7. Avenue de la Marne jusqu'à la parcelle CK 442 incluse.

8. Rue Monseigneur-Vié jusqu'à la rue Paul-Lemesle.

9. Rue Paul-Lemesle jusqu'à la rue d'Ambert (limite communale de Saint-Jean-de-Braye).

10. Rue d'Ambert jusqu'à la rue du Cours-aux-Anes.

11. Rue du Cours-aux-Anes jusqu'à la limite est de la parcelle CL 359 incluse.

12. Limites ouest puis sud de la parcelle CL 70 exclue.

13. Rue d'Ambert jusqu'à la limite est de la parcelle CL 67 exclue, limite nord des parcelles section CL numérotées 67, 281, 280 et 282 exclues.

14. Rue des Sonnettes jusqu'à la rue Malakoff.

15. Rue Malakoff jusqu'à la voie ferrée.

16. Parcelles section CO numérotées 464, 193, 272 et 262 incluses (ancien collège Joliot-Curie).

17. Rue du Pressoir-Neuf depuis la voie ferrée jusqu'à la rue de la Borde.

18. Rue de la Borde jusqu'à la rue Edouard-Lalo.

19. Rue Edouard-Lalo et rue Maurice-Ravel des deux côtés (parcelles CM 582 (n°s 1, 3, 5, 7), CM 583 (n°s 9 et 11) et CN 576, CN 753 et CN 751 incluses.

20. Traversée du boulevard Marie-Stuart.

21. Avenue de Wichita jusqu'à la rue Charles-Gounod.

22. Rue Charles-Gounod.

23. Traversée de la place Louis-Armstrong jusqu'à la rue Georges-Bizet.

24. Rue du Petit-Pont n° 29 (parcelle CN 901).

25. Rue Georges-Bizet jusqu'aux limites ouest et nord de la parcelle CN 934.

26. Avenue de Wichita jusqu'à la rue de l'Argonne.

27. Rue de l'Argonne jusqu'à la rue du Petit-Pont.

28. Rue du Petit-Pont, y compris les parcelles BY 1081 et BY 1185, jusqu'à la limite ouest de la parcelle BY 187 incluse, puis rue du Bois-Le-Prêtre jusqu'au n° 75 de la rue du Petit-Pont.

29. Rue du Petit-Pont jusqu'à la rue du 11-Novembre.

30. Rue du 11-Novembre jusqu'au n° 55 de la rue du Nécotin.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006402543, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.