1. Pour les espèces de mollusques dont la liste est fixée ci-après :
2. I. - Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps la destruction ou l'enlèvement des oeufs, la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement des animaux.
3. II. - Sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps la détention, le transport, la naturalisation, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat, l'utilisation, commerciale ou non, des spécimens prélevés :
4. - dans le milieu naturel du territoire métropolitain de la France, après le 24 novembre 1992 ;
5. - dans le milieu naturel du territoire européen des autres Etats membres de l'Union européenne, après la date d'entrée en vigueur de la directive du 21 mai 1992 susvisée.
6. GASTÉROPODES
7. Helicidae
8. Helix ceratina (synonyme : Helix tristis) (Hélix de Corse) (Pfeiffer, 1843).
9. Cyrnotheba corsica (Shuttleworth, 1843).
10. Tacheocampilaea raspaili (Escargot de Raspail) (Payraudeau, 1826).
11. Macularia niciensis (Escargot de Nice) (Férussac, 1821).
12. Macularia saintyvesi (Caziot in Kobelt, 1906).
13. Otala punctata (synonyme : Otala apalolena) (Otala de Catalogne) (Muller, 1774).
14. Norelona pyrenaica (Draparnaud, 1805).
15. Clausiliidae
16. Laminifera pauli (Mabille, 1865).