Arrêté du 16 juillet 2007 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 18 juillet 2007.

TexteArrêté du 16 juillet 2007

IdentifiantLEGIARTI000006266307

Texte parentLEGITEXT000006056608

Référencearticle 4 de l'arrêté du 16 juillet 2007 (version du 18 juillet 2007)Légifrance →

1. Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 est éliminatoire. Chaque note est multipliée par le coefficient applicable à l'épreuve considérée.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.