Arrêté du 3 juillet 2007 · Article

Article ANNEXE II

Article en vigueur depuis le 19 juillet 2007, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.

TexteArrêté du 3 juillet 2007
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006610129
Texte parentLEGITEXT000006056614
Référencearticle ANNEXE II de l'arrêté du 3 juillet 2007 (version du 19 juillet 2007)Légifrance →

1. TABLEAU DE VALIDATION DES ACQUIS ACADÉMIQUES

DIPLÔMES DÉTENUS

UNITES CAPITALISABLES

réputées acquises

CAPA, BEPA, BPAUCG1, UCG2
Autres diplômes de niveau V : CAP, BEPUCG1, UCG2
Autres BPA rénovésUCG1, UCG2, UCG3
CAPA option "travaux forestiers"
UCG1, UCG2, UCO1, UCO2
BEPA option "travaux forestiers"UCG1, UCG2, UCG3, UCO1, UCO2
Diplôme de niveau IVUCG1, UCG2

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006610129, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.