Article en vigueur depuis le 19 juillet 2007, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
TexteArrêté du 3 juillet 2007
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006610129
Texte parentLEGITEXT000006056614
Référencearticle ANNEXE II de l'arrêté du 3 juillet 2007 (version du 19 juillet 2007)Légifrance →
1. TABLEAU DE VALIDATION DES ACQUIS ACADÉMIQUES
DIPLÔMES DÉTENUS
UNITES CAPITALISABLES
réputées acquises
CAPA, BEPA, BPA
UCG1, UCG2
Autres diplômes de niveau V : CAP, BEP
UCG1, UCG2
Autres BPA rénovés
UCG1, UCG2, UCG3
CAPA option "travaux forestiers"
UCG1, UCG2, UCO1, UCO2
BEPA option "travaux forestiers"
UCG1, UCG2, UCG3, UCO1, UCO2
Diplôme de niveau IV
UCG1, UCG2
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