Article en vigueur depuis le 19 juillet 2007, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
1. Le référentiel du brevet professionnel agricole option travaux de conduite et entretien des engins agricoles comporte :
2. - un référentiel professionnel ;
3. - un référentiel de compétences ;
4. - un référentiel d'évaluation par unités capitalisables.
5. Ce référentiel figure en annexe du présent arrêté.
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