Article en vigueur depuis le 19 juillet 2007, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
TexteArrêté du 3 juillet 2007
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006610131
Texte parentLEGITEXT000006056615
Référencearticle ANNEXE II de l'arrêté du 3 juillet 2007 (version du 19 juillet 2007)Légifrance →
1. TABLEAU DE VALIDATION DES ACQUIS ACADÉMIQUES
DIPLÔMES DÉTENUS
UNITÉS CAPITALISABLES
réputées acquises
CAPA
BEPA
BPA
UCG 1, UCG 2
Autres diplômes de niveau V
CAP
BEP
UCG 1, UCG 2
Autres BPA rénovés
UCG 1, UCG 2, UCG 3
BEPA option "Agroéquipement"
UCG 1, UCG 2, UCG 3, UCO 1, UCO 2
Diplôme de niveau IV
UCG 1, UCG 2
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.