Arrêté du 3 juillet 2007 · Article

Article ANNEXE II

Article en vigueur depuis le 19 juillet 2007, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.

TexteArrêté du 3 juillet 2007
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006610131
Texte parentLEGITEXT000006056615
Référencearticle ANNEXE II de l'arrêté du 3 juillet 2007 (version du 19 juillet 2007)Légifrance →

1. TABLEAU DE VALIDATION DES ACQUIS ACADÉMIQUES

DIPLÔMES DÉTENUS

UNITÉS CAPITALISABLES

réputées acquises

CAPA

BEPA

BPA

UCG 1, UCG 2

Autres diplômes de niveau V

CAP

BEP

UCG 1, UCG 2
Autres BPA rénovésUCG 1, UCG 2, UCG 3
BEPA option "Agroéquipement"UCG 1, UCG 2, UCG 3, UCO 1, UCO 2
Diplôme de niveau IVUCG 1, UCG 2

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