Arrêté du 9 août 2007 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2007.

TexteArrêté du 9 août 2007
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006878086
Texte parentLEGITEXT000006056892
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 9 août 2007 (version du 1er septembre 2007)Légifrance →

1. SEUILS EN ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES ET EN SUBSTANCES ORGANIQUES

2. Tableau 1 a

3. Teneurs limites en éléments-traces métalliques dans les déchets ou effluents

ÉLÉMENTS-
traces métalliques

VALEUR LIMITE
dans les déchets ou effluents
(mg/kg MS)

FLUX CUMULÉ
maximum apporté par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m2)

Cadmium.

10

0,015

Chrome.

1 000

1,5

Cuivre.

1 000

1,5

Mercure.

10

0,015

Nickel.

200

0,3

Plomb.

800

1,5

Zinc.

3 000

4,5

chrome + cuivre + nickel + zinc.

4 000

6

4. Tableau 1 b

5. Teneurs limites en composés-traces organiques dans les déchets ou effluents

COMPOSÉS-
traces

VALEUR LIMITE
dans les déchets ou effluents
(mg/kg MS)

FLUX CUMULÉ
maximum apporté par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m2)

Cas général

Epandage sur pâturages

Cas général

Epandage sur pâturages

Total des 7 principaux PCB*.

0,8

0,8

1,2

1,2

Fluoranthène.

5

4

7,5

6

Benzo(b)fluoranthène.

2,5

2,5

4

4

Benzo(a)pyrène.

2

1,5

3

2

(*) PCB 28, 52, 101, 118, 138, 153, 180.

6. Tableau 2

7. Valeurs limites de concentration en éléments-traces métalliques dans les sols

ELÉMENTS-TRACES
dans les sols

VALEUR LIMITE
en mg/kg MS

Cadmium.

2

Chrome.

150

Cuivre.

100

Mercure.

1

Nickel.

50

Plomb.

100

Zinc.

300

8. Tableau 3

9. Flux cumulé maximal en éléments-traces métalliques apporté par les déchets ou effluents pour les pâturages ou les sols de pH inférieurs à 6

ELÉMENTS-TRACES
métalliques

FLUX CUMULÉ MAXIMUM
apporté par les déchets ou effluents
sur 10 ans (g/m2)

Cadmium.

0,015

Chrome.

1,2

Cuivre.

1,2

Mercure.

0,012

Nickel.

0,3

Plomb.

0,9

Sélénium*.

0,12

Zinc.

3

Chrome + cuivre + nickel + zinc.

4

(*) Pour le pâturage uniquement.

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