Article en vigueur depuis le 3 juin 1990.
1. La direction des transmissions et de l'informatique comprend :
2. - la sous-direction de l'administration générale ;
3. - la sous-direction des études et des logiciels ;
4. - la sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation ;
5. - le centre des transmissions et de l'informatique de l'administration centrale.
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