Arrêté du 26 juin 1987 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 9 septembre 2026.

TexteArrêté du 26 juin 1987
IdentifiantLEGIARTI000054806428
Texte parentLEGITEXT000006057733
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 juin 1987 (version du 9 septembre 2026)Légifrance →

1. La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime est fixé comme suit :

2. Gibier sédentaire

3. Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai des chênes, gélinotte des bois, perdrix bartavelle, perdrix rouge, perdrix grise, pie bavarde et tétras lyre (coq maillé).

4. Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, mouflon méditerranéen (Ovis gmelini musimon × Ovis sp.), putois, renard, sanglier.

5. Gibier d'eau

6. Barge à queue noire, barge rousse, bécasseau maubèche, bécassine des marais, bécassine sourde, canard chipeau, canard colvert, canard pilet, canard siffleur, canard souchet, chevalier aboyeur, chevalier arlequin, chevalier combattant, chevalier gambette, courlis cendré, courlis corlieu, eider à duvet, foulque macroule, fuligule milouin, fuligule milouinan, fuligule morillon, garrot à l'oeil d'or, harelde de Miquelon, huîtrier pie, macreuse brune, macreuse noire, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons, oie rieuse, pluvier argenté, pluvier doré, poule d'eau, râle d'eau, sarcelle d'été, sarcelle d'hiver et vanneau huppé.

7. Oiseaux de passage

8. Alouette des champs, bécasse des bois, caille des blés, grive draine, grive litorne, grive mauvis, grive musicienne, merle noir, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, tourterelle des bois, tourterelle turque et vanneau huppé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054806428, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.