Arrêté du 17 septembre 1987 · Article

Article 14

Article abrogé, en vigueur du 17 octobre 1987 au 1er juillet 1995.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 17 septembre 1987
RattachementTITRE IV : DIRECTION ET ADMINISTRATION.
IdentifiantLEGIARTI000006446990
Texte parentLEGITEXT000006057790
Référencearticle 14 de l'arrêté du 17 septembre 1987 (version du 17 octobre 1987)Légifrance →

1. Le directeur de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement peut être assisté d'un sous-directeur. Un directeur des études est spécialement chargé de diriger les enseignements de l'école ainsi que les activités de recherche, il assure l'exécution des programmes d'enseignement et l'application de tous les règlements relatifs aux études.

2. Le sous-directeur et le directeur des études sont désignés par le ministre chargé des armées.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006446990, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.