Arrêté du 17 septembre 1987 · Article

Article 8

Article abrogé, en vigueur du 17 octobre 1987 au 1er juillet 1995.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 17 septembre 1987

RattachementTITRE II : L'ADMISSION A L'ECOLE.

IdentifiantLEGIARTI000006446982

Texte parentLEGITEXT000006057790

Référencearticle 8 de l'arrêté du 17 septembre 1987 (version du 17 octobre 1987)Légifrance →

1. Peuvent être admis comme auditeurs, pour la totalité ou une partie seulement des enseignements du deuxième cycle de formation, des candidats français ou étrangers titulaires de certains titres ou diplômes.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.