Arrêté du 17 septembre 1987 · Article

Article 12

Article abrogé, en vigueur du 17 octobre 1987 au 1er juillet 1995.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 17 septembre 1987

RattachementTITRE III : LES ENSEIGNEMENTS.

IdentifiantLEGIARTI000006446941

Texte parentLEGITEXT000006057791

Référencearticle 12 de l'arrêté du 17 septembre 1987 (version du 17 octobre 1987)Légifrance →

1. Les différents types d'enseignement assurés sont :

2. - le cycle de formation des ingénieurs ;

3. - les enseignements de spécialisation ;

4. - la formation par la recherche ;

5. - la formation continue.

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