Arrêté du 17 septembre 1987 · Article

Article 17

Article abrogé, en vigueur du 17 octobre 1987 au 1er juillet 1995.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 17 septembre 1987
RattachementTITRE IV : DIRECTION ET ADMINISTRATION.
IdentifiantLEGIARTI000006446948
Texte parentLEGITEXT000006057791
Référencearticle 17 de l'arrêté du 17 septembre 1987 (version du 17 octobre 1987)Légifrance →

1. Le directeur peut être assisté d'un sous-directeur. Un directeur des études est spécialement chargé de diriger les enseignements de l'école ainsi que les activités de recherche ; il assure l'exécution des programmes d'enseignement et l'application de tous les règlements relatifs aux études.

2. Le sous-directeur et le directeur des études sont désignés par le ministre chargé des armées.

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