Arrêté du 23 décembre 1987 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 31 décembre 1987.

TexteArrêté du 23 décembre 1987
IdentifiantLEGIARTI000006463412
Texte parentLEGITEXT000006057957
Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 décembre 1987 (version du 31 décembre 1987)Légifrance →

1. Pour les emplois correspondant à plusieurs sections ou sous-sections du Conseil national des universités, le nombre des jurys, la répartition numérique des membres des jurys par section(s) ou sous-section(s) du Conseil national des universités ainsi que la liste des emplois de maîtres de conférences et de professeurs des universités ouverts au recrutement sont fixés par les tableaux annexés au présent arrêté (1).

2. (1) Les tableaux annexés peuvent être consultés dans les rectorats d'académie.

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