Arrêté du 14 décembre 1987 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 20 janvier 1988.

TexteArrêté du 14 décembre 1987

IdentifiantLEGIARTI000006536440

Texte parentLEGITEXT000006058010

Référencearticle 8 de l'arrêté du 14 décembre 1987 (version du 20 janvier 1988)Légifrance →

1. Le secrétariat permanent du plan urbain est chargé de l'animation et de la valorisation des résultats de la recherche urbaine. Il en conduit l'expérimentation et coordonne les initiatives décentralisées de recherche.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.