Arrêté du 16 février 1988 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 12 mars 1988.

TexteArrêté du 16 février 1988
IdentifiantLEGIARTI000006887583
Texte parentLEGITEXT000006058126
Référencearticle 2 de l'arrêté du 16 février 1988 (version du 12 mars 1988)Légifrance →

1. Sont approuvées les modifications apportées aux dispositions du livre Ier de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (2), en ce qui concerne :

2. La première partie : Généralités ;

3. La deuxième partie : Signalisation de danger ;

4. La troisième partie : Intersections et régimes de priorité ;

5. La cinquième partie : titre Ier : Signalisation d'indication ;

6. La sixième partie : Signaux lumineux de circulation ;

7. La huitième partie : Signalisation temporaire.

8. Nota : (2) Ces modifications feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports.

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