Arrêté du 17 mars 1988 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 22 mars 1988.

TexteArrêté du 17 mars 1988
Rattachement
Produits et prestations (à tous les stades) visés à l'article 1er (1er alinéa) de l'arrêté.
  1. Annexes
  2. Produits et prestations (à tous les stades) visés à l'article 1er (1er alinéa) de l'arrêté.
IdentifiantLEGIARTI000006885127
Texte parentLEGITEXT000006058159
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 17 mars 1988 (version du 22 mars 1988)Légifrance →

1. Accessoires susceptibles d'être livrés pour traitement à domicile, sauf tire-lait et déambulateur.

2. Accessoires :

3. - canules trachéales ;

4. - coussins anti-escarres ;

5. - sondes pour pathologie urinaire ;

6. - appareillage pour incontinence urinaire ;

7. - appareillage pour stomisés ;

8. - produits de contrôle et matériels d'autosurveillance et d'autotraitement pour diabétiques ;

9. - prothèses parlantes.

10. Prothèses oculaires et faciales.

11. Appareils électroniques correcteurs de la surdité.

12. Chaussures orthopédiques, y compris les adjonctions, les appareils spéciaux et les réparations.

13. Objets de petit appareillage :

14. - vêtements compressifs pour grands brûlés ;

15. - appareils divers de correction orthopédique ;

16. - appareils releveurs de pied ;

17. - colliers cervicaux ;

18. - chaussures de série, adaptables ou non sur des orthèses, pour anomalies des pieds des enfants, adolescents et adultes.

19. Moulages sur nature.

20. Grand appareillage d'orthopédie : appareils et accessoires de prothèse et d'orthopédie, y compris les adjonctions et les réparations.

21. Objets de prothèse interne.

22. Véhicules pour handicapés physiques, y compris les adjonctions, les réparations et les locations.

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