Arrêté du 5 avril 1988 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 8 avril 1988.

TexteArrêté du 5 avril 1988

IdentifiantLEGIARTI000006829198

Texte parentLEGITEXT000006058199

Référencearticle 2 de l'arrêté du 5 avril 1988 (version du 8 avril 1988)Légifrance →

1. Pour le calcul du coefficient GV tel qu'il est défini à l'article 4 de l'arrêté du 5 avril 1988 susvisé, sont agréées les règles ThK et ThG établies par le groupe de coordination des textes techniques (document technique unifié) et par le Centre scientifique et technique du bâtiment.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.