Arrêté du 31 mars 1988 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 16 avril 1988.

TexteArrêté du 31 mars 1988

IdentifiantLEGIARTI000006638795

Texte parentLEGITEXT000006058225

Référencearticle 4 de l'arrêté du 31 mars 1988 (version du 16 avril 1988)Légifrance →

1. Les épreuves de recherche de la brucellose bovine visées à l'article 2 ci-dessus doivent être exécutées dans les conditions prescrites par l'annexe technique de l'arrêté du 3 juin 1966 modifié susvisé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.