Arrêté du 8 avril 1988 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 8 mai 1988.

TexteArrêté du 8 avril 1988

IdentifiantLEGIARTI000006715215

Texte parentLEGITEXT000006058231

Référencearticle 6 de l'arrêté du 8 avril 1988 (version du 8 mai 1988)Légifrance →

1. Les résidents prennent annuellement une inscription auprès de l'université dont relève leur formation.

Nota : Arrêté du 29 avril 1988 art. 12 : les présentes dispositions sont applicables à compter de l'année universitaire 1988-1989.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.