Arrêté du 25 avril 1988 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 7 mai 1988.

TexteArrêté du 25 avril 1988
Rattachement
Première partie : Méthode de mesurage des données acoustiques
  1. Annexes
  2. NORMES APPLICABLES AU MESURAGE DU BRUIT EMIS PAR LES MACHINES ET APPAREILS
  3. Première partie : Méthode de mesurage des données acoustiques
IdentifiantLEGIARTI000006678488
Texte parentLEGITEXT000006058326
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 25 avril 1988 (version du 7 mai 1988)Légifrance →

1. A. - Puissance acoustique

2. CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : toutes catégories :

3. NORME applicable : NF S 31-025 ou NF S 31-024.

4. CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : machines-outils :

5. NORME applicable : S 31-069.

6. CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : machines textiles :

7. NORME applicable : NF S 31-060 (expertise).

8. CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : machines-outils portatives pour emploi à la main :

9. NORME applicable: NF S 31-031.

10. CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : guide-barres (industrie du décolletage) :

11. NORME applicable : NF S 31-059.

12. CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : installations d'application et de séchage des peintures et vernis :

13. NORME applicable : NF T 35-005.

14. B. - Niveau de pression au poste de travail

15. CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : toutes catégories :

16. NORME applicable : NF S 31-048.

17. CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : machines-outils :

18. NORME applicable : NF S 31-069.

19. CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : machines-outils portatives pour emploi à la main :

20. NORME applicable : NF S 31-031.

21. CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : installations d'application et de séchage des peintures et vernis :

22. NORME applicable : NF T 35-005.

23. CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : machines mobiles agricoles :

24. NORME applicable : NF S 31-041.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006678488, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.