RattachementChapitre III : Programme des concours.
IdentifiantLEGIARTI000020093512
Texte parentLEGITEXT000006058332
Référencearticle 7 de l'arrêté du 5 mai 1988 (version du 6 mai 2002)Légifrance →
1. Le programme sur lequel porte les épreuves est fixé selon l'annexe II du présent arrêté.
2. A compter de la session des concours organisés au titre de l'année universitaire 1998-1999, le programme sur lequel portent les épreuves est fixé selon l'annexe au présent arrêté. Cette annexe constituera, à compter de sa date d'effet, l'annexe II de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé.
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