Arrêté du 20 octobre 1988 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 14 décembre 1996.

TexteArrêté du 20 octobre 1988

RattachementTITRE Ier: DISPOSITIONS GENERALES.

IdentifiantLEGIARTI000006462212

Texte parentLEGITEXT000006058613

Référencearticle 2 de l'arrêté du 20 octobre 1988 (version du 14 décembre 1996)Légifrance →

1. L'Ecole nationale des techniciens de l'équipement comporte deux établissements : l'un implanté à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), zone industrielle des Milles, l'autre implanté à Montpellier (Hérault), 327, rue du Moulin-de-Sémalen.

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