Arrêté du 21 décembre 1988 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 7 janvier 1989.

TexteArrêté du 21 décembre 1988
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006887083
Texte parentLEGITEXT000006058706
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 21 décembre 1988 (version du 7 janvier 1989)Légifrance →

1. Les teneurs résiduelles maximales en métaux lourds de l'hydrolysat sont fixées comme suit :

2. arsenic : 3 mg/kg .

3. cadmium : 0,05 mg/kg.

4. mercure : 0,1 mg/kg.

5. plomb : 1 mg/kg.

Nota : Aux termes de l'article 9 de l'arrêté du 19 octobre 2006, les dispositions du présent arrêté sont abrogées en tant qu'elles concernent les auxiliaires technologiques.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006887083, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.