Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 janvier 1989 (version du 22 janvier 1989)Légifrance →
1. Pour l'application des articles 5 (2°) et 27 du décret du 4 juillet 1972 modifié susvisé la liste des disciplines ainsi que celle des licences et des titres ou diplômes jugés équivalents pour le recrutement des professeurs certifiés stagiaires dans ces disciplines sont fixées conformément au tableau annexé au présent arrêté (annexe non reproduite).
Nota : La modification de l'annexe au présent arrêté (par arrêté du 17 mars 2005) a fait l'objet d'une annulation par décision du Conseil d'Etat n° 281610, en date du 5 avril 2006.
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